Responsable de publication
PFS Sarthe
Création du site : développement / design
Crédits photos / dessins
PFS Sarthe (sauf mentions contraires)
Hébergement du site / base de données
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tél : 08 203 203 63
Siège Social
PFS Sarthe
Droit d’auteur – Copyright
Le site Internet http://pfs-sarthe.fr/ et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de PFS Sarthe. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine “http://pfs-sarthe.fr/” est la propriété exclusive de PFS Sarthe. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet http://pfs-sarthe.fr/ sont la propriété exclusive de PFS Sarthe. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.
Liens hypertexte
La création de liens hypertexte vers le site Internet http://pfs-sarthe.fr/ ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de PFS Sarthe ou de ses représentants légaux. PFS Sarthe décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.
Données personnelles
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 (art.27), vous êtes informé(e) que PFS Sarthe procède à des traitements automatisés de vos données personnelles. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). PFS Sarthe est destinataire des données personnelles qu’elle recueille par l’intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers (partenaires, …). Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus
Notices légales
PFS Sarthe s’assure que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.